6.1. Adhésion par abonnement
L’Acheteur adhère au pass CBD “California Love” annuellement, soit pour une durée de 12 mois consécutifs.
Lorsque l’Acheteur souscrit une adhésion en cliquant sur l’icône « S’abonner », il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de l’adhésion en cause et en particulier les présentes Conditions Générales de Vente, les prix et les caractéristiques essentielles de l’adhésion au pass CBD commandée par l’Acheteur.
La société Green House confirmera ensuite la souscription de cette adhésion par l’envoi d’un courrier électronique à l’Acheteur.
La société Green House se réserve le droit de suspendre, annuler ou résilier toute adhésion, quelle que soit leur nature et quel que soit leur niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l’Acheteur en application du Contrat, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site Internet de la société Green House, y compris à l’occasion de souscription d’adhésions antérieures.
Aussi, en cas d’erreur de saisie par l’Acheteur de l’adresse de messagerie électronique du compte client de www.16h20.fr, entraînant la non-réception du message électronique de confirmation de la souscription d’adhésion, la responsabilité de la société Green House ne saurait être engagée.
6.2. Modalités d'adhésion
L’adhésion au pass CBD “California Love” prévoit l’accès à des tarifs préférentiels pour les fleurs CBD greenhouse, les fleurs CBD indoor et les résines CBD.
Le contrat prévu par les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après le « Contrat ») prévoit l’accès aux tarifs préférentiels pour les fleurs CBD greenhouse, les fleurs CBD indoor et les résines CBD dans la limite d’achat mensuelle de 8 sachets de 3 g pour l’offre “Starter”, de 16 sachets de 3 g pour l’offre “Classique” et de 32 sachets de 3 g pour l’offre “VIP”, tous produits confondus, c’est à dire la prise en compte du panachage de sachets entre les fleurs CBD greenhouse, les fleurs CBD indoor et les résines CBD.
Il est expressément convenu que la société Green House se réserve la possibilité de suspendre l’adhésion au pass CBD “California Love” pendant un mois. Dans ce cas, l’Acheteur ne sera pas débité du montant de son adhésion au pass CBD “California Love” et sera suspendu de ses avantages.
Lors de son inscription, l’Acheteur indique le type d’adhésion qu’il souhaite souscrire. L’Acheteur peut souscrire à tous les types d’adhésion pour une durée minimale d’engagement de 12 (douze) mois fermes.
L’adhésion au pass CBD “California Love” peut se faire selon plusieurs modalités :
1 / L’adhésion annuelle “Starter” : durée de 12 (douze) mois avec prélèvement chaque mois de 29,90€ (soit 358,80€)
En souscrivant à cette offre, l’Acheteur adhère au pass CBD pour une durée totale de 12 (douze) mois. L’engagement est ferme sur la période.
Le paiement de cette adhésion sera effectué en 12 (douze) fois, au rythme d’un prélèvement de 29,90€ chaque mois au jour mensiversaire du jour de la souscription du contrat, soit un total de 358,80€. Lors de l’arrivée de l’échéance de l’adhésion annuelle, aucune reconduction tacite de l’adhésion ne sera effectuée.
2 / L’adhésion annuelle “Classique” : durée de 12 (douze) mois avec prélèvement chaque mois de 49,90€ (soit 598,80€)
En souscrivant à cette offre, l’Acheteur adhère au pass CBD pour une durée totale de 12 (douze) mois. L’engagement est ferme sur la période.
Le paiement de cette adhésion sera effectué en 12 (douze) fois, au rythme d’un prélèvement de 49,90€ chaque mois au jour mensiversaire du jour de la souscription du contrat, soit un total de 598,80€. Lors de l’arrivée de l’échéance de l’adhésion annuelle, aucune reconduction tacite de l’adhésion ne sera effectuée.
3 / L’adhésion annuelle “VIP” : durée de 12 (douze) mois avec prélèvement chaque mois de 79,90€ (soit 958,80€)
En souscrivant à cette offre, l’Acheteur adhère au pass CBD pour une durée totale de 12 (douze) mois. L’engagement est ferme sur la période.
Le paiement de cette adhésion sera effectué en 12 (douze) fois, au rythme d’un prélèvement de 79,90€ chaque mois au jour mensiversaire du jour de la souscription du contrat soit un total de 958,80€. Lors de l’arrivée de l’échéance de l’adhésion annuelle, aucune reconduction tacite de l’adhésion ne sera effectuée.
4 / L’adhésion annuelle avec code promotionnel : durée de 12 (douze) mois avec un mois offert puis prélèvement chaque mois
En souscrivant à cette offre, l’Acheteur adhère au pass CBD en choisissant parmi les offres “Starter”, “Classique” et “VIP” pour une durée totale de 12 (douze) mois. L’engagement est ferme sur la période.
La première mensualité de l’adhésion est offerte au client soit :
- 1 (une) mensualité de 29,90€ offerte pour l’adhésion “Starter”, soit un total de 328,90€ (11 x 29,90€) au lieu de 358,80€ (12 x 29,90€)
- 1 (une) mensualité de 49,90€ offerte pour l’adhésion “Classique”, soit un total de 548,90€ (11 x 49,90€) au lieu de 598,80€ (12 x 49,90€)
- 1 (une) mensualité de 79,90€ offerte pour l’adhésion “VIP”, soit un total de 878,90€ (11 x 79,90€) au lieu de 958,80€ (12 x 79,90€)
Lors de l’arrivée de l’échéance de l’adhésion annuelle, aucune reconduction tacite de l’adhésion ne sera effectuée.
Stipulations communes à tous les adhésions
L’Acheteur doit obligatoirement créer un compte sur le site www.16h20.fr pour adhérer au pass CBD “California Love”, la rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu supérieure.
Après avoir confirmé les modalités de son adhésion via le formulaire d’adhésion au pass CBD “California Love”, l’Acheteur validera définitivement sa souscription après avoir renseigné ses coordonnées bancaires.
En validant la souscription de son adhésion, et après avoir choisi entièrement les modalités de son adhésion, l’Acheteur déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
Lorsque l’Acheteur souscrit une adhésion, les avantages du pass CBD “California Love” lui seront attribués dans les 24 heures à compter de la validation de son adhésion, sous délai de la mise en œuvre technique par l’équipe commerciale (maximum 24h). La société Green House se réserve le droit de spécifier autrement en cas d’indisposition de l’équipe commerciale chargée des adhésions.
L’Acheteur reconnaît et accepte que l’adhésion au pass CBD “California Love” sera subordonnée au paiement du prix correspondant. Tout défaut de paiement partiel ou total entraînera donc la suspension de l’adhésion jusqu’à complet paiement de son prix, taxes et contributions obligatoires comprises.
6.3. Désabonnement par l'Acheteur
La souscription à une adhésion annuelle entraîne un engagement ferme pour la période.
Aucun désabonnement ne sera possible. L’Acheteur conserve la possibilité d’exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article « Rétractation ».
Tous les produits commandés par l’Acheteur pendant sa période d’adhésion au pass CBD “California Love” lui seront automatiquement envoyés et l’adhésion ne prendra fin qu’après l’envoi du dernier produit pour lequel un paiement aura été prélevé.
Aucune reconduction automatique n’est réalisée.
Pour suspendre son adhésion, l’Acheteur devra se rendre sur la page « Mon compte », dans la rubrique "Mes abonnements" et cliquer sur « Suspendre mon adhésion », 7 jours avant le jour mensiversaire de chaque mois pour que sa demande soit prise en compte avant prélèvement du mois suivant.
